1.1 ÉDITION / PUBLICATION DU SITE :

Touraine Conseil Élevage

38, rue Augustin Fresnel - BP 50139 - 37171 CHAMBRAY-LES-TOURS

Tél. : 02 47 48 37 55

Fax : 02 47 28 19 92

Email : cl@cda37.fr

Raison : Touraine Conseil Élevage

RCS : 775 347 818 00020

N° TVA intracommunautaire : FR 53 775 347 818

Directeur de la publication : Guy Molard

Représentant légal : Fabienne Bonin-Galais, Présidente

1.2 CONCEPTION / RÉALISATION DU SITE :

CONCEPT-IMAGE

48 rue Paul Langevin

35000 RENNES
RCS Rennes B 489 600 783
Tél. : (+33) 2 99 38 09 23 - Fax : (+33) 2 99 27 78 92
www.concept-image.fr

1.3 HÉBERGEMENT DU SITE :

CONCEPT IMAGE à partir de la plateforme OVH

RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

Siège social : 140 Quai du Sartel

59100 ROUBAIX - France

1.4 ARTICLES

Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par < NOM DE VOTRE ENTREPRISE > pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec < NOM DE VOTRE ENTREPRISE >. Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : < ADRESSE POSTALE DE VOTRE ENTREPRISE >

Avis relatif à la sécurité :

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

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